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Publié : 19 novembre 2015
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élections des représentants de parents au conseil d’école

Les élections se sont déroulées le vendredi 9 octobre 2015. Nos félicitations aux parents élus :

Titulaires

ARTIGUE Florence (GS-CP et CE1-CE2)

FOUBERT Mélanie (GS-CP)

MOURICE Guillaume (CE1-CE2)

SCHMIT Cécile (CM1-CM2)

Suppléants

LAGORCE Rémy (CM1-CM2)

SIMON Didier (GS-CP)


le premier conseil d’école se tiendra le 6 novembre 2015

Le conseil d’école est constitué pour une année scolaire. Il se réunit au moins une fois par trimestre et obligatoirement dans les quinze jours suivant la proclamation des résultats aux élections de représentants de parents d’élèves.

Le conseil d’école vote le règlement intérieur de l’école et adopte le projet d’école. Il donne son avis et fait des suggestions sur le fonctionnement de l’école et sur toutes questions qui intéressent la vie de l’école : intégration des enfants handicapés, activités périscolaires, restauration scolaire, hygiène scolaire, sécurité des enfants. Il peut proposer un projet d’organisation du temps scolaire dérogatoire, soit la semaine de quatre jours et demi.

Modalités pratiques

Quand ont lieu les élections ?

Les élections des représentants de parents d’élèves sont organisées au plus tard avant la fin de la 7ème semaine de l’année scolaire. Deux dates sont fixées par décision ministérielle. Le jour du scrutin a été choisi entre ces deux dates par la commission électorale. Le scrutin aura lieu le vendredi 9 octobre 2015 de 13h30 à 17h30

Qui peut voter ?

Chacun des deux parents est électeur, qu’ils soient mariés ou non, séparés ou divorcés, sous réserve de ne s’être pas vu retirer l’autorité parentale.

Les personnels des établissements sont également électeurs, s’ils sont parents d’élèves scolarisés dans l’établissement où ils travaillent.

Chaque électeur ne dispose que d’une voix quel que soit le nombre de ses enfants inscrits dans le même établissement.

Qui est éligible ?

Tous les parents électeurs sont éligibles, à l’exception des personnels de l’établissement membres de droit du conseil d’administration et des personnes qui en sont déjà membres (désignées par un organisme ou élues au titre d’un autre collège électoral).

Quel est le mode de scrutin ?

L’élection a lieu au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Chaque liste doit comporter au moins deux noms de candidat et, au plus, le double du nombre de sièges à pourvoir.

Combien y a-t-il de parents élus dans les écoles  ?

Dans le premier degré, il y a autant de représentants de parents d’élèves au conseil d’école que de classes dans l’école.

Pour mémoire : CALENDRIER DE L’ELECTION

DES REPRESENTANTS DE PARENTS D’ELEVES

AU CONSEIL D’ECOLE

 Le bureau des élections s’est réuni le jeudi 17 septembre 2015 afin d’établir le calendrier des élections qui a été fixé tel que :

Date limite de dépôt des candidatures :

Lundi 28 septembre 2015

Mise sous pli du matériel de vote par correspondance :

Mardi 29 septembre 2015 à 17h

Vote par correspondance :

du Jeudi 1er au Jeudi 8 octobre 2015

Ouverture du bureau de vote :

Vendredi 9 octobre 2015 de 13h30 à 17h30

Date limite de recevabilité des contestations :

Mercredi 14 octobre 2015

Documents joints